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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNAUD BIZAC
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LE MARCHE GOURMAND SELECTION GASTRONOMIQUE HUGUETTE MAURY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MARCHE GOURMAND SELECTION GASTRONOMIQUE HUGUETTE MAURY
ARNAUD BIZAC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96618106
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
25/03/2016

Présentation de la marque LE MARCHE GOURMAND SELECTION GASTRONOMIQUE HUGUETTE MAURY

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ARNAUD BIZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE MARCHE GOURMAND SELECTION GASTRONOMIQUE HUGUETTE MAURY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNAUD BIZAC domicilié(e) AVENUE DE SARLAT,46200 SOUILLAC (dossier no 2309384) - 46200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 139 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2309384) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MARCHE GOURMAND SELECTION GASTRONOMIQUE HUGUETTE MAURY est expirée depuis le 25 mars 2016.

ARNAUD BIZAC a également déposé les autres marques suivantes : OIE CENDREE , LA TRUFFE CENDREE , TRILOGY , FESTINS QUERCY / PERIGORD , QUERCY PERIGORD


ARNAUD BIZAC SOCIETE ANONYME - AVENUE DE SARLAT,46200 SOUILLAC (dossier no 2309384) - 46200 - France - SIREN 409139839


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2309384) - 31703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345424 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 29 avril 2002 - Changement d'adresse n°345425 - Publication au BOPI 2002-04-29

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2006 n°2309384 - Publication au BOPI 2006-03-03

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Tous produits alimentaires: - viandes - poissons - volailles, gibier - fruits et légumes séchés, cuits, gelés - confitures, compotes - ufs - lait et produits laitiers - huile et graisse comestible - café, thé, cacao, sucre - riz, tapioca - farines et préparations faites de céréales, pain - pâtisseries, confiseries, glaces comestibles - miel.Conserves alimentaires: - conserves de viande - poisson - volaille et gibier.Boissons alcoolisées: - boissons alcoolisées (à l'exception des bies)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.